Licence musicale
Cette page explique comment vous pouvez utiliser les morceaux créés avec les outils de musique IA d'Auteo.ai, et comment fonctionnent la licence commerciale et les certificats de licence (License Certificate). Elle ne concerne que la musique : les images et les vidéos ne sont couvertes ni par cette licence ni par les certificats.
Dernière mise à jour : 19 novembre 2026
Qui peut obtenir une licence commerciale
La licence commerciale pour la musique est un avantage des abonnements Auteo.ai.
- Toute personne disposant d'un abonnement actif peut obtenir une licence commerciale pour les morceaux de son compte. Les formules mensuelles et annuelles sont éligibles, quel que soit le niveau.
- Les packs de crédits ponctuels n'incluent pas de licence commerciale. Acheter des crédits sans abonnement ne permet pas d'émettre de certificat de licence.
- Les morceaux créés avant votre abonnement peuvent eux aussi être licenciés une fois l'abonnement actif.
- Un morceau est licencié la première fois que vous téléchargez son certificat de licence. Les certificats émis pendant votre abonnement restent valables après une résiliation, et vous pouvez continuer à les télécharger.
- Sans abonnement actif, les morceaux ne peuvent être utilisés qu'à des fins personnelles et non commerciales.
Ce que vous pouvez faire avec un morceau licencié
- L'utiliser dans des projets personnels et commerciaux : vidéos YouTube, podcasts, publications sur les réseaux sociaux, jeux, applications, publicités et diffusions en direct.
- Monétiser les contenus qui l'utilisent et le publier sur des services de streaming comme Spotify, Apple Music et YouTube Music.
- Le monter, le couper, le mettre en boucle, le remixer ou le combiner avec d'autres contenus.
- L'utiliser dans le monde entier, sans limite de durée et sans nous verser de redevances.
Ce qui n'est pas autorisé
- Vendre, sous-licencier ou redistribuer le morceau seul, sous forme de fichier audio, de pack d'échantillons, de musique de banque ou d'élément similaire.
- Faire passer le morceau pour l'œuvre d'un artiste réel, ou l'utiliser pour imiter la voix d'une personne réelle de manière trompeuse.
- L'utiliser dans des contenus illégaux, diffamatoires, haineux ou trompeurs.
- Enregistrer le morceau non modifié dans Content ID ou un système d'empreinte similaire afin de revendiquer ou de bloquer l'usage légitime qu'en font d'autres personnes.
Vos responsabilités
- Vous assurer que les prompts, paroles, fichiers audio et autres contenus que vous fournissez ne portent pas atteinte aux droits d'autrui.
- Respecter les règles de chaque plateforme sur laquelle vous publiez ou monétisez le morceau.
- Tenir votre compte et votre adresse e-mail à jour afin que vos certificats de licence puissent être vérifiés.
À propos de la musique générée par IA
Les morceaux sont produits par des modèles d'IA. Des prompts similaires peuvent donner des résultats similaires : nous ne pouvons donc pas garantir qu'un morceau est unique ni qu'il ne ressemble à aucune musique existante.
Le statut juridique des œuvres générées par IA, y compris leur protection par le droit d'auteur, varie selon les pays et continue d'évoluer. Votre licence couvre les droits que nous détenons sur le résultat ; elle ne garantit pas que le morceau soit protégé par le droit d'auteur.
Certificat de licence
Les abonnés peuvent télécharger un certificat de licence (PDF) pour tout morceau terminé de leur compte depuis le menu du morceau sur la page Musique IA : ⋯ → Certificat de licence.
- Chaque certificat est lié à votre compte, au morceau concerné, à un identifiant de licence (License ID) unique et à sa date d'émission.
- Le certificat atteste la licence accordée sur Auteo.ai. Ce n'est pas un dépôt de droit d'auteur et il n'est délivré par aucun organisme public ni société de gestion collective.
- Le certificat ne garantit pas qu'une plateforme ne signalera jamais le morceau, par exemple via une revendication Content ID. Dans ce cas, vous pouvez transmettre le certificat à la plateforme comme preuve de votre licence.
- Pour vérifier un certificat, écrivez à support@auteo.ai en indiquant son License ID.
Partie intégrante de nos conditions d'utilisation
Cette licence musicale fait partie des Conditions d'utilisation d'Auteo.ai. Nous pouvons mettre à jour cette page de temps à autre ; les licences déjà émises conservent les conditions applicables au moment de leur émission.